DEFINITION
1. Dons ces conditions,le terme « vente de morchondises » el taule variation gncmmoticole de ce dernier,se ncpporle à !oilles morchondises vendues,louées ou fournies, oinsi qu’è tous services rendus ou trevoux effectués,de quelque espèce que ce soit.
ACCEPTATION
2. [o) Niestimation, nicolotion, nitout outre document ou déclorotion verbale, émis par nous-mêmes,ou en notre nom,ne souncit constituer une offre d’entrée en relotions controctuelles.
[b) Toute acceptation par nous d’une offre de vente de morchondises inclura ces conditions de control,à l’exclusion de toute outre. Aucun controlde vente de marchandises
ne sere créé sons l’occeptotion par nous-mêmes de lo commende de l’acheteur. Cette acceptation sera exprimée par écrit par nous-mêmes et approuvée par l’acheteur, égolement por écrit,avent de constituer une -le fenme.
LIVRAISON
3. [o) Les marchandises voyagent aux risques el périls du destinataire.
(b) Bien que les dates ou périodes de disponibilité,d’expédition ou de livroison soient données de bonne foi,elles ne constituent pas le fond de l’affoire,ou d’aucun lenme du controlou de représentation des faits ; oucun dommage ne sere payé pour retard de disponibilité,d’expédition ou de livroison,ou pour taule autre circonstance,et notre acheteur devro et sere tenu d’accepter les marchandises vendues lorsque celles-ci seront prêtes à être enlevées ou livrées.
(c) D’oo, por consentement de ces conditions,l’ocheteur sera responsable de prendre livroison des marchandises. Il devro le faire sous 15 jours,à compter de lo réception de
la notificotion l’informant que les marchondises sont prêtes pour expédition.Dons le cos oo l’acheteur n’observerait pas la notification ou ne donnerait pas ses instructions pour l’enlèvement des marchondises,nous pourrons procéder à l’emmagasinage de celles-ci,aux risques et frois de l’acheteur.
(d) La réception des morchandises por l’acheteur indique son acceptation en l’état des marchondises. L’acheteur devra s’assurer que les produits commandés sont complets et en porfait état avant de signer le récépissé du transporteur. En cas de constatations quelconques lors de la réception des produits par l’ocheteur,ce dernier devro notifier ses réserves par écrit au tronsporteur et devro adresser une copie de cet état au vendeur dons un déloi de 3 jours ouvrobles suivant la réception des produits.
PRIX & DELAIS
4. [o) Nos factures sont payables à notre siège social,comptant net et sans escompte.Nous pouvons exiger que l’acheteur soit créditeur envers nous d’une somme équivalente au prix de sc commande. L’acceptation d’un poiement à 30 jours fin de mois ou l’émission de troites ne constitue pas une dérogation à cette clause mais une simple facilité. En cas de protestation d’un seul effet,taus ceux portant une date postérieure deviennent immédiatement exigibles.
[b) En canfonmité avec la loi 92-1442 du 31 décembre 1 992 modifiée au 1er juillet 1993,une pénalité sere appliquée pour retard de paiement,calculée au taux de l’intérêt légal.
GARANTIE
5. [a) Notre société ne controde pour les produits qu’elle vend aucune obligation de résultat et ne peut être tenue envers l’acheteur d’aucune obligation de conseil. Nos obligations se limitent à la vente et à la livraison de produits.
(b) Nous ne donnons ni caution, ni garantie,ou outre ossuronce sait expresse,soit1acile,1anlpour les marchandises vendues au fournies quant à leur aspect,et sans dérogation générale d’aucun précédent,que pour leur qualité,leur désignation,leur bonne vente ou leur aptitude, et toute représentation,garantie ou accords collatéraux seront rejetés et nous ne serons responsables d’aucun paiement relatif à la révision de tout ou partie du prix du controdl irectement ou conséquemment à l’acheteur.
[c) Dans lous les cos,Ioule réclamation faite à notre encontre,étant afférente ou en relation avec le control,ou prétendent à une responsabilité orbitroire, ou concernant les
marchandises fournies conformément ou control, devro être faite par écrit et envoyée à notre adresse sous un délai de 15 jours. Cette disposition s’applique à toute réclamation concernant cette clause ou Ioule autre.
ANNULATION
6. [a) Si pour quelque que roison que ce soit,l’acheteur annule la commande après notre acceptation ou cherche à réviser la date de livraison,l’acheteur sera alors responsable de lous les frois el pertes quels qu’ils soient, comprenant perte de profit subie par nous-mêmes, résultant d’une telle annulation ou révision. En particulier, l’annulation ne sere acceptée que contre paiement des frais et pertes subies par nous,el jusqu’à ce paiement,l’annulation de la commande ne pourro être considérée comme oyant lieu, en dépit de Ioules instructions contraires à l’acheteur. Tout paiement effectué en dehors des conditions de ce paragraphe ne devra pas être préjudiciable à notre droit de recouvrir lous les frais el perles subis par nous,en tant que résultat d’une telle annulation.
[b) De plus, l’acheteur sere également responsable de tous frois qui nous auront été occasionnés por suite de la révision des dotes de livroison de la port de l’acheteur, el en telles circonstances,nous nous réservons le droit de réajuster tout prix coté par nous.
CLAUSE ATIRIBUTM DE COMPETENCE
7. Toutes les contestations relatives à l’exécution de nos controts sont du ressort exclusif des Tribunaux de La Rochelle,quelles que soient les conditions spéciales de vente,le mode de paiement elles domiciliations d’effets, même en cos d’appel en gorontie ou de plurolité de défendeurs. Aucune clause contraire de l’acheteur ne peut déroger à cette clause attributive de juridiction,si elle n’est pas acceptée par nous,expressément el por écrit.
RESERVE DE PROPRIETE (loi du 25 janvier 1985)
8. Les présentes marchandises resteront notre propriété jusqu’ou paiement intégral du prix de vente convenu.